Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIVEREL
NOVARTIS NUTRITION AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
99787841
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque HIVEREL

Déposée le 21 avril 1999 par la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HIVEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG domicilié(e) ayant son siège social Monbijoustrasse 118, CH-3007 Berne, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque HIVEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIVEREL est expirée depuis le 21 avril 2009.

NOVARTIS NUTRITION AG a également déposé les autres marques suivantes : CEREALINE , GERBELLA , CALCIOVIT , RANDO , FIBRAFLOR , PRUNOGIL , DEXTRINE-MALTOSE JACQUEMAIRE , JOURNAL DE SANTE ET NUTRITION J.S.N


NOVARTIS NUTRITION AG, société de droit suisse - ayant son siège social Monbijoustrasse 118, CH-3007 Berne, Suisse - Suisse


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392166 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 20 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411206 - Publication au BOPI 2005-04-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.